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Marques déposées par monsieur Jean Simon
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Grave - pas grave
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grave - pas grave
M. Jean Simon

Numéro de dépôt :
3949583
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
Grave - pas grave de Jean Simon

Présentation de la marque Grave - pas grave

Déposée le 28 septembre 2012 par monsieur Jean Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Grave - pas grave » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Jean Simon domicilié(e) 23 Avenue des Figuiers - 1007 - Lausanne - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Simon domicilié(e) 23 Avenue des Figuiers - 1007 - Lausanne - Suisse.

La marque Grave - pas grave a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grave - pas grave est expirée depuis le 28 septembre 2022.

Jean Simon a également déposé les autres marques suivantes : Les aventures de Madame Carotte


M. Jean Simon - 23 Avenue des Figuiers - 1007 - Lausanne - Suisse


M. Jean Simon - 23 Avenue des Figuiers - 1007 - Lausanne - Suisse


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.